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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   01/02/2007

   Pertinence

2. Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   01/02/2007

   Pertinence

3. Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

   Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   04/01/2007

   Pertinence

4. Question n° 1068S posée par Mme Catherine Tasca

   Conditions d'accès au tronçon francilien de l'autoroute A 10

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

   Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   25/05/2006

   Pertinence

6. Question n° 1066S posée par M. Bernard Vera

   Conditions d'utilisation de l'autoroute A 10 en Ile-de-France

   Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

   25/05/2006

   Pertinence

7. Question n° 1044S posée par M. Christian Cambon

   Incidences de la fermeture d'un tronçon de la RD 68 à Rungis

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   11/05/2006

   Pertinence

8. Question n° 0842S posée par Mme Hélène Luc

   Sécurité des transports aériens

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   20/10/2005

   Pertinence

9. Question n° 0747S posée par Mme Hélène Luc

   Devenir de la Compagnie nouvelle de conteneurs

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   14/04/2005

   Pertinence