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242 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
242 questions
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Question n° 0007G posée par M. Jacques-Bernard Magner
Rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0011G posée par Mme Fabienne Keller
Économie et emploi
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart
Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0023S posée par M. Alain Duran
Conventions pour une politique en faveur de l'école rurale et de montagne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0027S posée par M. Antoine Lefèvre
Lutte contre l'illettrisme dans l'Aisne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0033G posée par M. Jean-Yves Leconte
Détachement des enseignants à l'étranger
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0050S posée par Mme Josiane Costes
Politique éducative en milieu rural
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron
Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0085G posée par M. Joël Guerriau
Liberté des collectivités sur la question des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos
Situation du personnel enseignant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence