Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 0679S posée par Mme Nicole Bricq

Fermeture du CREPS de Montry en Seine-et-Marne

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/02/2005
Pertinence
Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir du CREPS de Houlgate

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0328S posée par M. Michel Teston

Réorganisation du réseau des CREPS

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch

Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

22/01/2009
Pertinence
Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly

Devenir du CREPS de Franche-Comté

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

12/02/2009
Pertinence
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat

Meilleure promotion de l'handisport

Réponse du Ministère des sports

14/10/2010
Pertinence
Question n° 1232S posée par M. Thierry Repentin

Soutien au handball à travers le service public de France Télévisions

Réponse du Ministère des sports

03/03/2011
Pertinence
Question n° 0301S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

Port du foulard et neutralité du sport

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/01/2013
Pertinence
Question n° 0387S posée par M. Alain Néri

Lutte et programme olympique pour 2020

Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

07/03/2013
Pertinence
Question n° 0493S posée par M. Yannick Vaugrenard

Diffusion des rencontres sportives sur les chaînes à péage

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/06/2013
Pertinence