Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 1147S posée par M. Alain Gournac

    Dysfonctionnement de La Mutuelle des étudiants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0361S posée par M. Alain Gournac

    Bruit à l'hôpital

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 04645 posée par M. Alain Gournac

    Situation professionnelle des titulaires d'un DIS

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04689 posée par M. Alain Gournac

    Cigarettes parfumées

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 04019 posée par M. Alain Gournac

    Quota de diplômes en ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0137G posée par M. Alain Gournac

    Politique de lutte contre le cancer

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03875 posée par M. Alain Gournac

    Régime de l'agrément administratif des mutuelles pratiquant des opérations d'assurances

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0554G posée par M. Alain Gournac

    Psychose liée à la maladie du charbon

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1032S posée par M. Alain Gournac

    Elaboration du projet de loi sur la modernisation du système de santé

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  10. Question n° 31622 posée par M. Alain Gournac

    Situation des personnes atteintes de dystonie

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne