Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
-
Question n° 08325 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Révision de la politique de réhabilitation du patrimoine et APL
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 08594 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Contribution des communes en contrepartie des missions d'aide technique à la gestion communale
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 13158 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Obligation d'équipement en éthylotest des véhicules
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 0001G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Usines GEC-Alsthom de Belfort
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 04931 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Projet de suppression du décret n° 2002-399 relatif à l'aide personnalisée au logement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 16915 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Eclairage et signalisation des poids lourds
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence