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Questions avec réponses

57 questions

1. Question n° 16374 posée par Mme Anne-Marie Payet

   Sécurité des vols à destination de l'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

   10/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 23197 posée par M. Michel Charasse

   Modalités de desserte par Air France de la liaison aérienne Paris-Clermont-Ferrand

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   18/05/2006

   Pertinence

3. Question n° 1110S posée par M. Christian Cambon

   Aide financière à l'insonorisation des logements compris dans le plan de gêne sonore de Paris-Orly.

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   07/09/2006

   Pertinence

4. Question n° 24882 posée par M. Christian Cointat

   Utilisation de cartes de paiement sans puce dans les distributeurs des aéroports parisiens

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   19/10/2006

   Pertinence

5. Question n° 03982 posée par M. Jacques Legendre

   Promotion de la diversité linguistique dans les grands aéroports parisiens

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   10/04/2008

   Pertinence

6. Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade

   Nuisances sonores des aéroports franciliens

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/12/2009

   Pertinence

7. Question n° 13358 posée par Mme Claire-Lise Campion

   Comité de concertation régional

   Réponse du Ministère chargé des transports

   06/05/2010

   Pertinence

8. Question n° 0926S posée par Mme Claire-Lise Campion

   Projet de relèvement des altitudes d'arrivée des avions en provenance du sud-est à destination de l'aéroport d'Orly

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/05/2010

   Pertinence

9. Question n° 21021 posée par M. Gérard Larcher

   Modifications des trajectoires d'approche des avions de ligne vers l'aéroport d'Orly

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   24/11/2011

   Pertinence

10. Question n° 21536 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Nuisances aériennes en Île-de-France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    22/12/2011

    Pertinence