Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 01241 posée par M. Roland Courteau
Réforme de l'assurance récolte
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 01749 posée par M. Daniel Laurent
Maintien du budget de la politique agricole commune et viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 11406 posée par M. Gérard Dériot
Régulation des plantations de vignobles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 12063 posée par M. Roland Courteau
Maintien des autorisations de plantation viticoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 16893 posée par M. Hervé Gillé
Pour un engagement national en faveur de la filière viti-vinicole à l'échelle européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 17008 posée par M. Hervé Gillé
Secteur viti-vinicole, Covid-19 et moyens de FranceAgriMer
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 17745 posée par M. Yves Détraigne
Système de régulation de la plantation des vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 18263 posée par M. Daniel Laurent
Maintien du régime des autorisations de plantation de vignes au-delà de 2030
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 20437 posée par M. Sebastien Pla
Utilisation des programmes de soutien européens pour les viticulteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence