Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 11471 posée par Mme Odette Terrade
Nuisances sonores des aéroports franciliens
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
-
Question n° 0848S posée par M. Bernard Angels
Conditions de recouvrement de la taxe sur les nuisances aériennes concernant Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
-
Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0605S posée par Mme Hélène Luc
Révision du plan de gêne sonore de l'aéroport d'Orly
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
-
Question n° 0505S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Projet de privatisation des Aéroports de Paris
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 11434 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Création du nouveau plan de gêne sonore et insonorisation des logements à proximité de l'aéroport de Roissy-en-France
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 08332 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Insonorisation du centre hospitalier E-Rain de Gonesse (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 06219 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Montant de la taxe d'aide aux riverains
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
-
Question n° 03230 posée par M. Emmanuel Hamel
Plans de gêne sonore
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence