Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

55 questions

  1. Question n° 08983 posée par M. Aymeric Durox

    Prière musulmane collective à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 08642 posée par Mme Marianne Margaté

    Matériel roulant du RER B

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal

    Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03795 posée par M. Bruno Belin

    Charles-de-Gaulle express

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02874 posée par M. Philippe Folliot

    Difficultés du contrôle des voyageurs à l'aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02194 posée par M. Rachid Temal

    Conséquences des incidents de juillet 2022 dans les transports d'Ile-de-France

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02253 posée par M. Fabien Gay

    Situation des personnels de l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle et perspectives salariales dans un contexte de reprise du trafic aérien

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 01696 posée par M. Éric Bocquet

    Conditions de travail dégradées des agents de la division immigration à l'aéroport Roissy-Charles de Gaulle

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Forte

  9. Question n° 21725 posée par M. François Bonneau

    Sécurité aéroportuaire et lutte contre les infiltrations illégales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17033 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Plan de relance du Gouvernement accordé à Air France

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible