Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 02694 posée par M. André Diligent

Permis de conduire: introduction de notions de secourisme

Réponse du ministère : Équipement

18/09/1986
Pertinence
Question n° 02888 posée par M. Michel Giraud

Obtention du permis de conduire: intégration d'une formation élémentaire de secourisme

Réponse du ministère : Équipement

09/10/1986
Pertinence
Question n° 04402 posée par M. Daniel Percheron

Situation de la France en matière de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05022 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière: lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

12/03/1987
Pertinence
Question n° 06522 posée par M. Louis Moinard

Introduction au permis de conduire de l'enseignement des premiers secours

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 06683 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière : lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Équipement

18/06/1987
Pertinence
Question n° 07214 posée par M. Marcel Vidal

Mesures pour réduire les accidents de la route

Réponse du ministère : Équipement

23/07/1987
Pertinence
Question n° 07563 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Sécurité routière : lutte contre l'alcoolisme

Réponse du ministère : Transports

03/09/1987
Pertinence
Question n° 01403 posée par M. Albert Voilquin

Répression de la vitesse au volant

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

08/09/1988
Pertinence
Question n° 11544 posée par M. Marcel Vidal

Limitation de la vitesse des véhicules

Réponse du ministère : Transports

13/09/1990
Pertinence