Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 33767 posée par M. Jacques Mahéas

Statistiques 2000 sur le nombre de véhicules en circulation et leur accidentologie

Réponse du ministère : Équipement

14/06/2001
Pertinence
Question n° 17584 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de conduire des voitures rapides pour les jeunes ou récents conducteurs

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/05/2005
Pertinence
Question n° 22652 posée par M. Michel Moreigne

Bilan de la lutte contre l'insécurité routière liée à la consommation d'alcool dans la Creuse

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

06/04/2006
Pertinence
Question n° 26023 posée par M. André Vézinhet

Interdiction de conduire des grosses cylindrées pour les conducteurs novices

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

25/01/2007
Pertinence
Question n° 02068 posée par Mme Colette Mélot

Prévention et sécurité routières des conducteurs seniors

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02337 posée par M. Michel Houel

Conduite automobile des personnes de plus de soixante-cinq ans

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

01/11/2007
Pertinence
Question n° 03768 posée par M. Marcel Rainaud

Réglementation de l'équipement des voitures tout terrain

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

20/03/2008
Pertinence
Question n° 06454 posée par M. Hervé Maurey

Corrélation susceptible d'exister entre le vieillissement et le risque routier

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

04/12/2008
Pertinence
Question n° 13810 posée par M. Roland Courteau

Conditions d'accompagnement des victimes d'accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 16542 posée par Mme Odette Terrade

Prévention des accidents de la route

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

23/12/2010
Pertinence