Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 02991 posée par M. Albert Voilquin

Accidents de la route: prévention

Réponse du ministère : Premier ministre

21/11/1981
Pertinence
Question n° 05686 posée par M. Daniel Percheron

Permis de conduire: enseignement du secourisme

Réponse du ministère : Intérieur

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06522 posée par M. Louis Moinard

Introduction au permis de conduire de l'enseignement des premiers secours

Réponse du ministère : Équipement

11/06/1987
Pertinence
Question n° 13942 posée par M. Henri Collette

Sécurité routière : responsabilité des maires

Réponse du ministère : Intérieur

28/02/1991
Pertinence
Question n° 22070 posée par M. Albert Voilquin

Application du permis à points : alignement sur les réglementations européennes

Réponse du ministère : Intérieur

16/07/1992
Pertinence
Question n° 01253 posée par M. René Ballayer

Augmentation des dépenses relatives aux fonctionnement des services incendie et de secours

Réponse du ministère : Intérieur

27/05/1993
Pertinence
Question n° 13711 posée par M. Bernard Barbier

Révision de la réglementation pour améliorer la sécurité des motos

Réponse du ministère : Équipement

08/02/1996
Pertinence
Question n° 15652 posée par M. André Vallet

Mortalité liée aux accidents de la circulation

Réponse du ministère : Intérieur

16/05/1996
Pertinence
Question n° 15865 posée par M. Jacques Rocca Serra

Mesures de prévention des accidents de la route

Réponse du ministère : Intérieur

06/06/1996
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Prévention des accidents de la route

Réponse du ministère : Intérieur

25/07/1996
Pertinence