Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 26756 posée par M. Francis Palmero

Marché des voitures d'occasion: règlementation

Réponse du ministère : Transports

17/06/1978
Pertinence
Question n° 00634 posée par M. Michel Manet

Véhicules: pose obligatoire de bavettes arrière

Réponse du ministère : Transports

13/11/1980
Pertinence
Question n° 01322 posée par M. Jacques Braconnier

Véhicules classés comme "épaves": contrôle

Réponse du ministère : Transports

17/12/1980
Pertinence
Question n° 04353 posée par M. Jean Sauvage

Pare-brises en verre trempé: danger

Réponse du ministère : Transports

18/02/1982
Pertinence
Question n° 06935 posée par M. Claude Fuzier

Sièges auto pour bébé: création d'une commission de contrôle des fabrications

Réponse du ministère : Transports

08/07/1982
Pertinence
Question n° 11884 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Révision obligatoire de véhicules anciens

Réponse du ministère : Transports

19/05/1983
Pertinence
Question n° 11985 posée par M. Jean Cluzel

Informations sur la suppression de l'obligation dite des "Codes en ville"

Réponse du ministère : Transports

26/05/1983
Pertinence
Question n° 15799 posée par M. Jacques Valade

Réglementation du transport des planches à voile sur les véhicules de tourisme

Réponse du ministère : Transports

01/03/1984
Pertinence
Question n° 17645 posée par M. Pierre Bastie

Contrôle de la sécurité des véhicules légers

Réponse du ministère : Urbanisme

31/05/1984
Pertinence
Question n° 18528 posée par M. Roger Husson

Amélioration de la protection des automobilistes

Réponse du ministère : Urbanisme

19/07/1984
Pertinence