Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 02990 posée par M. Albert Voilquin

    Eclairage des véhicules: mauvais fonctionnement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02991 posée par M. Albert Voilquin

    Accidents de la route: prévention

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23023 posée par M. Albert Voilquin

    Contrôle technique des véhicules d'occasion

    Réponse du ministère : Urbanisme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06469 posée par M. Albert Voilquin

    Obligation du port de la ceinture de sécurité

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05997 posée par M. Albert Voilquin

    Accidents de la circulation

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01596 posée par M. Albert Voilquin

    Difficultés pour les automobilistes de procéder aux échanges d'ampoules obligatoires sur les véhicules

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06434 posée par M. Albert Voilquin

    Sécurité des circuits automobiles

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible