Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 0460G posée par M. Alain Milon

    Rémunérations dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03023 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Aggravation de l'état des soignants

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00914 posée par Mme Annie Le Houerou

    Professionnels de santé exclus du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00462 posée par M. Olivier Rietmann

    Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00637 posée par Mme Françoise Férat

    Revalorisation des honoraires des orthophonistes salariés

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 00690 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25759 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Reconnaissance de la profession de sage-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 25653 posée par M. Gilbert Bouchet

    Revendications des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25560 posée par M. Hervé Maurey

    Mobilisation des sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25235 posée par M. Fabien Genet

    Création d'une sixième année d'études pour les étudiants sages-femmes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible