Recherche de questions

Questions avec réponses

353 questions

1. Question n° 09948 posée par M. Jérôme Darras

   Reconnaissance de l'endométriose

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   01/02/2024

   Pertinence

2. Question n° 0605S posée par Mme Annick Billon

   Traitement des malades atteints du myélome multiple

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   13/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 05089 posée par M. Laurent Somon

   Maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   02/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 0294S posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Prise en charge des activités physiques adaptées par l'assurance maladie et stratégie nationale pour le sport-santé et bien-être

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 0238S posée par Mme Véronique Guillotin

   Zone organisée d'accès aux soins transfrontaliers entre la France et le Luxembourg

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

   27/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 0109S posée par Mme Véronique Guillotin

   Développement du métier d'infirmier en pratique avancée

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   04/08/2022

   Pertinence

7. Question n° 01340 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Refus de prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Charente d'une partie de la rémunération de fonctionnaires vulnérables

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 2330G posée par Mme Chantal Deseyne

   Réquisition des personnels médicaux en outre-mer

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

   24/02/2022

   Pertinence

9. Question n° 26736 posée par M. Jean-Claude Anglars

   Prise en charge et déplacement des personnes en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   17/02/2022

   Pertinence

10. Question n° 26793 posée par Mme Agnès Canayer

    Projet de réforme des modalités de prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    17/02/2022

    Pertinence