Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1196S posée par Mme Évelyne Yonnet

    Devenir de la culture en milieu psychiatrique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

    Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21739 posée par M. Jacques Mahéas

    Mise en oeuvre du plan santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite

    Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08996 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Manque de psychiatres libéraux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03204 posée par M. Jacques Mahéas

    Procédure d'hospitalisation d'office

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00778 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Evolution de la psychiatrie à Paris

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14021 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20329 posée par M. Jacques Mahéas

    Démantèlement de l'hôpital de Maison-Blanche à Neuilly-sur-Marne

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16900 posée par M. Jacques Mahéas

    Politique du Gouvernement relative à l'hôpital psychiatrique

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible