Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 02863 posée par Mme Françoise Férat

Vaccins et sels d'aluminium : la recherche en danger ?

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

01/11/2012
Pertinence
Question n° 03406 posée par Mme Françoise Férat

Réforme des études des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03748 posée par Mme Françoise Férat

Retraite des maîtres de l'enseignement privé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 04237 posée par Mme Françoise Férat

Prise en charge des traitements de l'apnée du sommeil

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/01/2013
Pertinence
Question n° 05584 posée par Mme Françoise Férat

Création d'un registre national des donneurs d'organes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/03/2013
Pertinence
Question n° 05687 posée par Mme Françoise Férat

Remboursement des frais de transport vers les CAMSP et CMPP pour les enfants en situation de handicap

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/04/2013
Pertinence
Question n° 07191 posée par Mme Françoise Férat

Indemnités journalières et incapacité temporaire pour maladie

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

04/07/2013
Pertinence
Question n° 09161 posée par Mme Françoise Férat

Produits d'hygiène des nourrissons

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/11/2013
Pertinence
Question n° 09934 posée par Mme Françoise Férat

Consommation de psychotropes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/12/2013
Pertinence
Question n° 11082 posée par Mme Françoise Férat

Niveau de formation des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/03/2014
Pertinence