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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
23 questions
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Question n° 16061 posée par M. Michel Bouvard
Enseignements suite aux épisodes neigeux dans les pays de Savoie et du Dauphiné
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0234C posée par M. Roger Karoutchi
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 11047 posée par Mme Catherine Procaccia
Information préalable et infractions liées au dispositif de circulation alternée
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 07717 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Incohérences dans les panneaux de limitation de vitesse
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0073S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la bande d'arrêt d'urgence de l'A4-A86 pour les secours
Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0083S posée par M. Philippe Dominati
Aménagement des voies sur berges à Paris
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00567 posée par M. Christian Cambon
Conséquences négatives du projet de fermeture des voies sur berges pour l'activité économique en Île-de-France
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1453S posée par Mme Catherine Procaccia
Réouverture de la voie auxiliaire sur l'échangeur A 4-A 86
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 1214S posée par Mme Catherine Procaccia
Mesures préventives pour limiter le vol des câbles en cuivre sur l'A4-A86
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0962S posée par Mme Catherine Dumas
Projet d'aménagement des voies sur berges à Paris
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence