Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

  1. Question n° 0007A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour l'application des décisions prises lors du premier sommet mondial pour les enfants

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0117A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures envisagées pour développer la haute couture française

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0107A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Problèmes du veuvage

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0080A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revendications du monde combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0118A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0114A posée par M. Pierre Salvi

    Politique en matière d'aménagement du territoire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0017A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Amélioration de la situation des veuves

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0019A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Transports aériens entre la métropole et les départements et territoires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0141A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mise en oeuvre d'une politique familiale

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0106A posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Implantation d'une usine de produits d'éthanol à Goussainville (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Forte