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5333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4288 questions
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Question n° 10726 posée par M. Arnaud Bazin
Conditions d'utilisation des chiens dans le cadre des activités privées de sécurité
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 10451 posée par M. Pierre Barros
Travaux de prolongement du tramway 11 dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 10452 posée par M. Pierre Barros
Situation de Météo-France
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 0754G posée par M. Daniel Fargeot
Sauvetage d'ATOS
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 1101S posée par M. Pierre Barros
Situation de la pédopsychiatrie dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 09979 posée par M. Pierre Barros
Situation économique des centres sociaux dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 10037 posée par M. Pierre Barros
Situation du RER A
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 09702 posée par M. Arnaud Bazin
Pratique des corridas privées exercées par des non professionnels et commercialisation des carcasses
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09705 posée par M. Pierre Barros
Manque d'enseignants-remplaçants dans les écoles du Val-d'Oise
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 09727 posée par M. Pierre Barros
RER D
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence