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Questions avec réponses

272 questions

1. Question n° 0682S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mesures en faveur des femmes exposées au dystilbène

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   02/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 0692S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Prise en charge des personnes handicapées à la Réunion

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   04/03/2005

   Pertinence

3. Question n° 0698S posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Mise en oeuvre de l'allocation d'éducation de l'enfant handicapé

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   10/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 0702S posée par M. Jean-Marc Juilhard

   Aides à la création de maisons médicales

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   11/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 0708S posée par M. Daniel Goulet

   Avenir de la médecine générale

   Réponse du Secrétaire d'Etat aux droits des victimes

   16/03/2005

   Pertinence

6. Question n° 0714S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Convention sur l'aide médicale d'urgence

   Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

   17/03/2005

   Pertinence

7. Question n° 0754S posée par M. Philippe Richert

   Politique de prévention du cancer de l'utérus

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   21/04/2005

   Pertinence

8. Question n° 0768S posée par M. Alain Fouché

   Conditions d'ouverture du droit au RMI

   Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

   05/05/2005

   Pertinence

9. Question n° 0770S posée par M. Thierry Foucaud

   Dégradation de la situation des retraités

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   05/05/2005

   Pertinence

10. Question n° 0775S posée par Mme Gisèle Gautier

    Soins dentaires et CMU

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    26/05/2005

    Pertinence