Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 08095 posée par M. Jean-François Longeot

    Récupération des eaux de pluie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition de la banquise d'été

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06667 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Émissions réellement évitées par les énergies renouvelables électriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03440 posée par Mme Françoise Dumont

    Stratégie nationale de lutte contre le dérèglement et le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01711 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Services d'incendie et de secours et transition écologique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01530 posée par Mme Céline Brulin

    Bilan carbone de La Poste

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01647 posée par M. Daniel Gremillet

    Impact de la sécheresse sur les constructions

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01078 posée par M. Christian Klinger

    Opportunité et conséquences du label GreenFin

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00106 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Dernier rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 21533 posée par M. Hugues Saury

    Limites économiques et écologiques de l'analyse du cycle de vie dynamique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible