Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

865 questions

  1. Question n° 19370 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du service public décentralisé de la radio

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0922S posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Avenir du service de restauration des terrains en montagne

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25798 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Conditions de mise en oeuvre de la libéralisation du courrier à partir du 1er Janvier 2009

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26373 posée par M. Jean Louis Masson

    Pérennisation des pays

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26761 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Conditions de mise en oeuvre de la libéralisation du courrier

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06547 posée par M. Yannick Botrel

    Inquiétudes sur l'avenir de La Poste et du service postal

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0029A posée par M. Simon Sutour

    Avenir des services publics dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08123 posée par M. Marcel Rainaud

    Spécificité de la montagne dans le cadre du livre vert de la Commission européenne sur la cohésion territoriale

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0055C posée par M. Jacques Blanc

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0056C posée par M. Simon Sutour

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible