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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00441 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt
Poissons herbivores Amour et Argenté
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 12332 posée par M. Jacques Legendre
Interprétation de l'article L. 431-3 du code de l'environnement relatif à la pêche en eau douce
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence