Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

  1. Question n° 02972 posée par M. Bernard Fournier

    Taux d'encadrement réglementaires pour les activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12468 posée par M. Martial Bourquin

    Recouvrement simplifié des aides des caisses d'allocations familiales dans le cadre de la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12409 posée par Mme Françoise Cartron

    Formations reconnues équivalentes au BAFA et au BAFD

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09921 posée par M. Bernard Fournier

    Taux d'encadrement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet

    Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08176 posée par M. Louis Pinton

    Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07449 posée par M. Michel Doublet

    Projet de décret visant à assouplir les taux d'encadrement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04660 posée par M. Michel Doublet

    Réforme des rythmes à l'école primaire et études surveillées

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron

    Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04712 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme des rythmes scolaires à l'école primaire et taux d'encadrement

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible