Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 16811 posée par M. Marcel Vidal

Diminution des crédits du conservatoire pour la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

18/07/1996
Pertinence
Question n° 16156 posée par M. Charles Ginésy

Recrutement de pilotes bombardiers d'eau

Réponse du ministère : Intérieur

11/07/1991
Pertinence
Question n° 13421 posée par M. Louis Minetti

Lutte contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

24/01/1991
Pertinence
Question n° 11878 posée par M. André Fosset

Prévention des incendies de forêts

Réponse du ministère : Agriculture

04/10/1990
Pertinence
Question n° 02745 posée par M. Charles Ginésy

Lutte contre l'incendie : utilisation de l'eau des piscines

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1988
Pertinence
Question n° 00684 posée par M. Louis Minetti

Protection de la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

07/07/1988
Pertinence
Question n° 07577 posée par M. Michel Charasse

Coût de la prévention et de la lutte contre les incendies de forêts

Réponse du ministère : Intérieur

03/09/1987
Pertinence
Question n° 06966 posée par M. François Delga

Prévention des feux de forêts : incitations fiscales des particuliers

Réponse du ministère : Intérieur

09/07/1987
Pertinence
Question n° 04810 posée par M. Marcel Vidal

Création d'un conseil d'orientation pour la forêt méditerranéenne

Réponse du ministère : Agriculture

26/02/1987
Pertinence
Question n° 04258 posée par M. Marcel Vidal

Protection contre les incendies

Réponse du ministère : Intérieur

22/01/1987
Pertinence