Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 10734 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Adaptation du réseau ferroviaire national au changement climatique

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10487 posée par M. Serge Andreoni

    Avenir de la gare de triage de Miramas

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10312 posée par M. Yves Chastan

    Prise en compte du financement des dispositifs de lutte contre la pollution sonore sur la rive ardéchoise du Rhône dans le cadre du plan d'engagement national pour le fret ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05334 posée par M. André Lejeune

    Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson

    Politique autoroutière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson

    Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible