Recherche de questions

Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 13505 posée par M. François Marc

   Mer et sécurité : besoin de financement de la SNSM (Bretagne)

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   20/05/2010

   Pertinence

2. Question n° 04256 posée par M. Charles Gautier

   Transfert des parcs et ateliers de l'équipement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   01/05/2008

   Pertinence

3. Question n° 02867 posée par Mme Patricia Schillinger

   Avenir du parc de l'équipement du Haut-Rhin

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   13/12/2007

   Pertinence

4. Question n° 02125 posée par M. Jean Louis Masson

   Hauteur réglementaire minimale pour un pont sur une route départementale

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   11/10/2007

   Pertinence

5. Question n° 24828 posée par M. Jean Louis Masson

   Nombre de véhicules brûlés sur la voie publique.

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   19/10/2006

   Pertinence

6. Question n° 24173 posée par M. Jean Louis Masson

   Frais de déplacement des conseillers généraux domiciliés hors de leur département d'élection

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   03/08/2006

   Pertinence

7. Question n° 23455 posée par M. Jean Louis Masson

   Rétrocession des routes nationales aux départements

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   08/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 19615 posée par M. Jean Louis Masson

   Financement des transports scolaires

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   06/10/2005

   Pertinence