Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 05739 posée par M. André Bohl

Multiplication des publications des ministères: objectivité et coûts

Réponse du ministère : Premier ministre

05/05/1982
Pertinence
Question n° 10927 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Porte-parole du Gouvernement: mission

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10935 posée par M. Rémi Herment

Composition du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10949 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aménagement du troisième Gouvernement Mauroy

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10950 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Responsabilités des ministres délégués

Réponse du ministère : Premier ministre

31/03/1983
Pertinence
Question n° 10957 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Secrétariat d'Etat à la forêt: mission et moyens

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1983
Pertinence
Question n° 11058 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Comportement des ministres

Réponse du ministère : Premier ministre

07/04/1983
Pertinence
Question n° 11160 posée par M. Pierre Lacour

Ministère de la consommation: choix politique

Réponse du ministère : Consommation

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11220 posée par M. Josy Moinet

Suppression du ministère de la mer

Réponse du ministère : Mer

14/04/1983
Pertinence
Question n° 11484 posée par M. Pierre Croze

Qualité de la vie: moyens d'action du secrétariat d'Etat

Réponse du ministère : Environnement

05/05/1983
Pertinence