Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 2281G posée par M. Stéphane Sautarel

Filière des véhicules électriques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

03/02/2022
Question n° 1390G posée par M. Daniel Chasseing

Situation du secteur automobile et de l'entreprise BorgWarner en particulier

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/07/2020
Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

Développement du parc automobile électrique

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

17/10/2013
Question n° 03052 posée par M. Alain Dufaut

Avancement de la recherche française sur les énergies propres

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

10/01/2008
Question n° 23076 posée par M. André Vallet

Conséquences financières pour les entreprises de l'extension de la taxe sur les véhicules de société

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

11/05/2006
Question n° 23110 posée par M. Jacques Siffre

Conséquences de l'augmentation de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS)

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

11/05/2006
Question n° 22532 posée par M. Jacques Blanc

Taxe sur les véhicules de société instaurée par la loi de finances pour 2006

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/03/2006
Question n° 21645 posée par M. Georges Gruillot

Inquiétudes des entreprises des secteurs transformateurs GPL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/02/2006
Question n° 21349 posée par M. Francis Grignon

Conséquences de la modification de la taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

26/01/2006