Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 1875S posée par Mme Frédérique Puissat

    Conditions d'éligibilité à l'appel à manifestation d'intérêt pour le renouvellement forestier

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

  2. Question n° 24013 posée par M. Pascal Allizard

    Blocage de certaines aides agricoles du plan de relance

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 21156 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

    Insuffisance des crédits et mode d'attribution du volet agroéquipement du plan de relance

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 20843 posée par M. Pascal Allizard

    Blocage de certaines aides agricoles du plan de relance

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 20396 posée par M. Jean-Jacques Michau

    Fermeture du dispositif d'aide à l'investissement en agro-équipement de FranceAgriMer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  6. Question n° 20458 posée par M. Alain Duffourg

    Investissements pour la réduction des intrants et le développement des protéines végétales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  7. Question n° 20356 posée par Mme Gisèle Jourda

    Fermeture d'un dispositif d'aide à l'investissement en agro-équipement de FranceAgriMer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 17701 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Champ d'application de l'amortissement supplémentaire sur les investissements industriels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

  9. Question n° 0877S posée par Mme Laurence Cohen

    Privatisation du marché d'intérêt national de Rungis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  10. Question n° 05912 posée par M. Michel Doublet

    Investissement et avenir de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt