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148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
74 questions
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Question n° 05287 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 05761 posée par Mme Cécile Cukierman
Situation du GrAMS Loire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du rythme biologique de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 07027 posée par M. Pierre Laurent
Situation des établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08172 posée par Mme Françoise Boog
Collation matinale à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 08959 posée par M. Marc Daunis
Encadrement des enfants porteurs de handicap par des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09119 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09714 posée par M. Jacques Legendre
Accès des enfants aux soins pendant les heures scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09716 posée par M. Pierre Laurent
Rapport sur les établissements régionaux d'enseignement adapté
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 09899 posée par M. Jean-Claude Leroy
Indicateurs de santé dans le Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche