Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 1239S posée par Mme Claire-Lise Campion

Travaux concernant la gare de Brétigny-sur-Orge

Réponse du Ministère délégué au tourisme

01/02/2007
Question n° 1243S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Projet de train à grande vitesse Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/02/2007
Question n° 24694 posée par M. Jean Louis Masson

Déviation de la RN 33 à Creutzwald

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

12/10/2006
Question n° 24616 posée par M. Robert Tropeano

Dédoublement de l'A 9

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

05/10/2006
Question n° 1114S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Projet d'autoroute A 32

Réponse du Ministère délégué au tourisme

21/09/2006
Question n° 23605 posée par M. Jean Louis Masson

Aménagement de l'A 31

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

15/06/2006
Question n° 23400 posée par M. Christian Cambon

Avenir des chantiers de déviation et de mise en sécurité de la RN 19.

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

01/06/2006
Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

25/05/2006
Question n° 22075 posée par M. Jean Louis Masson

Perspectives du trafic automobile sur l'A 31 et l'éventuelle A 32

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

09/03/2006
Question n° 21884 posée par M. Jean Louis Masson

Autoroutes A 31 et A 32

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

02/03/2006