Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 15847 posée par Mme Françoise Cartron

Avenir de la démarche individuelle d'adoption

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

04/11/2010
Question n° 15375 posée par M. Yves Dauge

Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

07/10/2010
Question n° 15280 posée par M. Michel Sergent

Amélioration des revenus d'existence des personnes en situation de handicap

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

30/09/2010
Question n° 15282 posée par M. Hugues Portelli

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

30/09/2010
Question n° 15316 posée par M. Jean Louis Masson

Mode de calcul des prestations familiales

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

30/09/2010
Question n° 15335 posée par M. Antoine Lefèvre

Revalorisation de l'AAH

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

30/09/2010
Question n° 1035S posée par Mme Patricia Schillinger

Places en IME dans le périmètre de Saint-Louis

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

23/09/2010
Question n° 15074 posée par M. Didier Guillaume

Respect de l'engagement de revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

16/09/2010
Question n° 15106 posée par M. Ivan Renar

Maintien de l'augmentation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

16/09/2010
Question n° 15179 posée par Mme Évelyne Didier

Revalorisation de l'allocation aux adultes handicapés

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

16/09/2010