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Questions avec réponses

21 questions

1. Question n° 15502 posée par M. Alain Houpert

   Prévention de la somnolence au volant

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

   14/10/2010
2. Question n° 0566S posée par M. Claude Biwer

   Sécurité routière et prise de médicaments

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

   28/10/2004
3. Question n° 07682 posée par M. Emmanuel Hamel

   Evaluation de l'aptitude visuelle à la conduite automobile

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   22/05/2003
4. Question n° 02577 posée par M. André Vallet

   Dangers du cannabis au volant

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   26/09/2002
5. Question n° 01280 posée par M. Alain Vasselle

   Sécurité routière et mesures de lutte contre l'usage de stupéfiants

   Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

   25/07/2002
6. Question n° 36010 posée par M. Emmanuel Hamel

   Examen de la vision obligatoire pour les conducteurs âgés

   Réponse du ministère : Santé

   25/10/2001
7. Question n° 0928S posée par M. Jean Boyer

   Usage de stupéfiants et sécurité routière

   Réponse du ministère : Santé

   19/10/2000
8. Question n° 0034S posée par M. Franck Sérusclat

   Prévention des accidents liés aux médicaments

   Réponse du ministère : Santé

   24/09/1997
9. Question n° 02407 posée par M. André Rouvière

   Dispense de port de la ceinture de sécurité

   Réponse du ministère : Santé

   21/08/1997
10. Question n° 01820 posée par M. Emmanuel Hamel

    Conduite de véhicules automobiles pour des personnes victimes de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé

    24/07/1997