Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
36 questions
-
Question n° 0006S posée par Mme Hélène Luc
Situation du circuit motocycliste de Tremblay-les-Gonesse (Seine-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Mer
-
Question n° 0075S posée par M. Jean-Jacques Robert
Sécurité dans les stades
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
-
Question n° 0204S posée par M. Michel Esneu
Réglementation applicable aux activités de scoutisme
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire
-
Question n° 0222S posée par M. Yannick Bodin
Défense des droits des jeunes footballeurs africains s'entraînant sur le territoire français
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
-
Question n° 0328S posée par M. Michel Teston
Réorganisation du réseau des CREPS
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 0365S posée par M. François Patriat
Avenir du grand prix de France de Formule 1
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 0399S posée par Mme Mireille Schurch
Maintien des centres régionaux d'éducation populaire et de sports
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie
-
Question n° 0432S posée par M. Gérard Bailly
Devenir du CREPS de Franche-Comté
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
-
Question n° 1057S posée par M. Claude Bérit-Débat
Meilleure promotion de l'handisport
Réponse du Ministère des sports
-
Question n° 1058S posée par M. Michel Teston
Incertitudes persistantes concernant l'avenir du centre de Vallon Pont d'Arc du CREPS PACA
Réponse du Ministère des sports