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461 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
320 questions
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Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin
Jeux vidéos en ligne pour les mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 25593 posée par M. Yves Détraigne
Enfants français détenus en Syrie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25670 posée par Mme Françoise Férat
Drogues de synthèse dans les cigarettes électroniques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 25480 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rapatriement des enfants français retenus dans la zone irako-syrienne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 24772 posée par Mme Véronique Guillotin
Jeux vidéos en ligne pour les mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 22053 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Circulaire relative au schéma de procédure pour la prise en charge de mineurs non accompagnés marocains
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 21516 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
La lutte contre le cyberharcèlement par l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 21006 posée par M. Jean-Marie Janssens
Coût de la gestion des mineurs non accompagnés pour les départements
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales