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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
373 questions
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Question n° 26711 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 26325 posée par Mme Véronique Guillotin
Jeux vidéos en ligne pour les mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 25593 posée par M. Yves Détraigne
Enfants français détenus en Syrie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25670 posée par Mme Françoise Férat
Drogues de synthèse dans les cigarettes électroniques
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 25480 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rapatriement des enfants français retenus dans la zone irako-syrienne
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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Question n° 25565 posée par M. Christian Cambon
Lutte contre le trafic de protoxyde d'azote
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 24772 posée par Mme Véronique Guillotin
Jeux vidéos en ligne pour les mineurs
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
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Question n° 1952G posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Protection judiciaire de la jeunesse et laïcité
Réponse du Ministère de la justice
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Question n° 1745S posée par M. Yannick Vaugrenard
Mineurs non accompagnés diplômés ou engagés dans un parcours scolaire ou d'apprentissage menacés d'expulsion
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion
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Question n° 1824G posée par M. Michel Dagbert
Situation des mineurs non accompagnés
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté