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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
41 questions
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Question n° 13507 posée par Mme Annie David
Circulaire d'application de la mesure i.7.1 pour l'avenir de la forêt de montagne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Pertinence
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Question n° 13509 posée par Mme Annie David
Abandon du mur dit de sécurité par Israël
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 13510 posée par Mme Annie David
Décret d'application relatif à l'article 43 de la loi sur le sport
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13668 posée par Mme Annie David
Flambée du prix de l'acier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14400 posée par Mme Annie David
Risques mortels pour la faune liés aux poteaux PTT en métal creux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 14401 posée par Mme Annie David
Plan d'urgence pour la natation
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 15879 posée par Mme Annie David
Transport de la filière bois
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 16761 posée par Mme Annie David
Désarmement nucléaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 16762 posée par Mme Annie David
Nuisances occasionnées par les activités de l'aérodrome de Grenoble - Le Versoud
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 19689 posée par Mme Annie David
Ajustement des pensions du secteur public
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence