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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 02/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 04059 posée par M. Joseph Caupert
Ouverture de la chasse au gibier d'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03779 posée par M. Yvon Collin
CEE : arrêtés d'ouverture de la chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03783 posée par M. Louis Minetti
Réduction de la période de chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03537 posée par M. Josy Moinet
Situation de la chasse française
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03435 posée par M. Paul Alduy
Avenir de la chasse française
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03469 posée par M. Jacques Machet
Périodes de chasse au gibier d'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03142 posée par M. Jean Lecanuet
Inquiétude des chasseurs de la baie de Seine
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02516 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02538 posée par M. André Daugnac
Situation de la chasse française
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence