Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 2166G posée par M. Philippe Pemezec

Communication inclusive dans les institutions européennes

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

02/12/2021
Pertinence
Question n° 23635 posée par M. Roger Karoutchi

Participation des jeunes aux élections

La question est caduque

08/07/2021
Pertinence
Question n° 1471G posée par M. Philippe Pemezec

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1356G posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité

Réponse du Premier ministre

18/06/2020
Pertinence
Question n° 1099G posée par M. Roger Karoutchi

Assassinat de Sarah Halimi et irresponsabilité pénale

Réponse du Premier ministre

09/01/2020
Pertinence
Question n° 08654 posée par M. Roger Karoutchi

Prise en compte du risque dans la décision publique

Réponse du Premier ministre

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Philippe Pemezec

Prières de rue

Réponse du Ministère de l'intérieur

15/11/2017
Pertinence
Question n° 00775 posée par Mme Marie-France de Rose

Messes télévisées sur le service public

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 25989 posée par Mme Marie-France de Rose

Messes télévisées sur le service public

La question est caduque

22/06/2017
Pertinence
Question n° 17250 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures de lutte contre les imams prêcheurs de haine en France

La question est caduque

09/07/2015
Pertinence