Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1790 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

1790 questions

  1. Question n° 11267 posée par M. Hervé Marseille

    Cumul emploi-retraite des assistants maternels et familiaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11146 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Demande de « prime pour travail en territoire difficile » pour les soignants des urgences psychiatriques d'Édouard-Toulouse à Marseille

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 10995 posée par M. Bruno Belin

    Prime pour les sapeurs-pompiers mobilisés pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10808 posée par M. Hervé Maurey

    Non-publication de l'arrêté encadrant le diplôme d'État grade licence de préparateur en pharmacie hospitalière

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10608 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences de l'arrêt « association avocats pour la défense des droits des étrangers » du Conseil d'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10502 posée par M. Bernard Jomier

    Calendrier de la réforme du statut des internes en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10372 posée par M. Khalifé Khalifé

    Soutien et accompagnement des volontaires pour les jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10376 posée par Mme Kristina Pluchet

    Prise en compte des spécificités rurales dans la refonte de la cartographie de l'éducation prioritaire et bilan des dispositifs correctifs en vigueur

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10396 posée par Mme Audrey Bélim

    Situation du port de La Réunion suite à la création du système ETS dans le transport maritime

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10262 posée par M. Hervé Marseille

    Inclusion des véhicules rétrofités dans le dispositif de soutien à la location longue durée de voitures électriques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne