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667 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
667 questions
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Question n° 1297S posée par M. Patrice Joly
Conditions sanitaires dans la Nièvre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol
Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 17927 posée par M. Bernard Jomier
Isolement et contention sans consentement pratiqués dans certains hôpitaux psychiatriques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17959 posée par M. Michel Dagbert
Situation des sages-femmes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17824 posée par M. Yannick Vaugrenard
Difficultés de fonctionnement de l'aide supplémentaire d'invalidité et de l'allocation adulte handicapé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 17840 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Désertification médicale dans le département de la Charente
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17843 posée par M. Rachid Temal
Expérimentation du cannabis thérapeutique et publication du décret
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot
Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17755 posée par M. Patrice Joly
Prime pour les personnels travaillant dans les établissements pour personnes âgées et personnes en situation de handicap durant le confinement
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 17762 posée par Mme Michelle Meunier
Soutien à l'exercice médical de la profession de sage-femme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence