Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 21351 posée par M. Lucien Stanzione

Année blanche et reprise des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

Intermittents oubliés des aides

Réponse du Ministère de la culture

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21080 posée par M. Cyril Pellevat

Situation alarmante des secteurs de la culture et des loisirs en raison de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de la culture

25/02/2021
Pertinence
Question n° 20424 posée par M. Lucien Stanzione

Réouverture des lieux de culture

Réponse du Ministère de la culture

04/02/2021
Pertinence
Question n° 20135 posée par M. Daniel Gremillet

Ampleur du bouleversement sanitaire sur le monde de la culture

Réponse du Ministère de la culture

21/01/2021
Pertinence
Question n° 19859 posée par M. Daniel Laurent

Accompagnement des politiques publiques dans le domaine culturel

Réponse du Ministère de la culture

31/12/2020
Pertinence
Question n° 16453 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Indemnisations des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

04/06/2020
Pertinence
Question n° 15901 posée par M. Fabien Gay

Conséquences de la période de crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19 pour les bénéficiaires de l'intermittence

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15937 posée par M. Cyril Pellevat

Prise de mesures pour les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15944 posée par M. Yves Détraigne

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence