Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 0147G posée par M. Éric Gold

    Problèmes de déploiement de la fibre et abandon du réseau cuivre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0129G posée par M. Martin Lévrier

    Cyberattaque du centre hospitalier de Versailles

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2321G posée par M. Éric Gold

    Dématérialisation des services publics

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 2124G posée par M. Éric Gold

    Cybersécurité des collectivités

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1947G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Cyberattaques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1835G posée par M. Éric Gold

    Déploiement de la fibre optique en zone rurale

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1480G posée par M. Jean-Yves Roux

    Numérique et Covid-19

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1373G posée par Mme Josiane Costes

    Fracture numérique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1291G posée par Mme Françoise Laborde

    Plan de relance de l'aéronautique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0847G posée par Mme Colette Mélot

    Lancement de Libra par Facebook

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible