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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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721 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

721 questions

  1. Question n° 1261S posée par Mme Else Joseph

    Grève des hydrogéologues en France

    La question est caduque

  2. Question n° 11014 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Inquiétudes sur la qualité de l'eau à la suite de la mise en pause du plan Écophyto

    La question est caduque

  3. Question n° 10730 posée par Mme Anne Souyris

    Évaluation sanitaire de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    La question est caduque

  4. Question n° 10466 posée par M. Arnaud Bazin

    Détention des animaux non domestiques comme animal de compagnie par des particuliers et par des éleveurs d'agrément

    La question est caduque

  5. Question n° 10136 posée par Mme Marianne Margaté

    Éventuels risques sanitaires des champs électromagnétiques des lignes à haute tension

    La question est caduque

  6. Question n° 10148 posée par M. Arnaud Bazin

    Lutte contre les îlots de chaleur dans les villes en temps de canicule

    La question est caduque

  7. Question n° 10207 posée par M. Bruno Rojouan

    Risques liés aux polluants éternels

    La question est caduque

  8. Question n° 1080S posée par M. Guislain Cambier

    Stratégie gouvernementale de lutte contre les pollutions de l'eau potable

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

  9. Question n° 10042 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Installation d'un troisième incinérateur dans l'usine Arkema de Marseille

    La question est caduque

  10. Question n° 0702G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre