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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 27691 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
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Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini
Canaux envahis par des plantes invasives
La question est caduque
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Question n° 26162 posée par M. Yves Détraigne
Avenir des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
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Question n° 1685G posée par M. Alain Chatillon
Canal du Midi
Réponse du Premier ministre
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Question n° 16405 posée par M. Olivier Jacquin
Besoins financiers et humains de Voies navigables de France
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 1065G posée par Mme Martine Filleul
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 10830 posée par Mme Martine Filleul
Financement de l'État du canal Seine-Nord Europe
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0411S posée par M. Édouard Courtial
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 04562 posée par Mme Françoise Gatel
Avenir du réseau fluvial
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports