Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

Question n° 23959 posée par M. Jean-Noël Guérini

Reconnaissance de l'anosmie comme handicap

La question est caduque

22/07/2021
Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/05/2020
Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Question n° 00668 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/07/2017
Question n° 15985 posée par M. Alain Marc

Troisième plan autisme

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/04/2015
Question n° 15771 posée par Mme Nicole Duranton

Bilan du troisième plan autisme 2013-2017

La question est caduque

16/04/2015
Question n° 15782 posée par M. Hervé Poher

Lutte contre l'autisme

La question est caduque

16/04/2015
Question n° 14522 posée par M. Hervé Marseille

Diagnostic territorial national de la prise en charge de l'autisme

La question est caduque

15/01/2015
Question n° 12717 posée par M. Hervé Marseille

Diagnostic territorial national de la prise en charge de l'autisme

La question est caduque

31/07/2014
Question n° 11037 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Modalités de prise en charge de l'autisme

La question est caduque

20/03/2014