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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 16757 posée par Mme Laurence Cohen
Inquiétudes sur le dispositif « santé, sport, culture, civisme »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16689 posée par M. Stéphane Piednoir
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07449 posée par M. Michel Doublet
Projet de décret visant à assouplir les taux d'encadrement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04673 posée par Mme Françoise Cartron
Assouplissement des conditions d'encadrement et financement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04712 posée par M. Daniel Laurent
Réforme des rythmes scolaires à l'école primaire et taux d'encadrement
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04386 posée par M. Michel Doublet
Assouplissement du taux d'encadrement des activités périscolaires
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 05067 posée par Mme Yolande Boyer
Non-renouvellement des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 04633 posée par M. Bernard Piras
Respect du principe de laïcité au sein des écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0213S posée par M. Daniel Reiner
Emploi de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence